Environnement
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Rapports sur les projets environnementaux
Hibernia (Exploitant : Société d’exploitation et de développement d’Hibernia ltée)
- Déclaration de l’étude d’impact environnemental d’Hibernia de 1985
- Volume I : Résumé (copie papier et CD)
- Volume II : Description de projet (copie papier et CD)
- Volume IIIa : Évaluation biophysique (copie papier et CD)
- Volume IIIb : Évaluation biophysique (copie papier et CD)
- Volume IV : Évaluation socio-économique (copie papier et CD)
- Mise à jour : Août 1985 (copie papier et CD))
- Renseignements supplémentaires (copie papier et CD)
- Évaluation environnementale des centres de forage Hibernia 2009
Étude de suivi des effets sur l’environnement
- Levé de pré-développement 1994 (copie papier uniquement)
- Conception du programme 1996 (copie papier uniquement)
- Programme de l’ESEE 1998
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 1999
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2000
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2002
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2004
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2007
- Volume 1(copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2009
- Volume 1(copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2011
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2014
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2015
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2016
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2018
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2020
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
Projet Terra Nova (Exploitant : Suncor Energy inc.)
- Protocole d’entente concernant l’évaluation environnementale du projet Terra Nova (1996)
- Déclaration de l’étude d’impact environnemental du projet Terra Nova de 1996
- • Réponse de 1997 à la demande d’information supplémentaire de la Commission d’évaluation environnementale de Terra Nova (copie papier et PDF)
- Rapport de la commission d’évaluation environnementale (1997)
- Rapport de situation : Recommandations de la commission d’évaluation environnementale du projet Terra Nova (14 mai 2002)
- Terra Nova 2012 Mise à jour de l’EE
- Terra Nova 2014 Mise à jour de l’EE
- Terra Nova 2017 Mise à jour de l’EE
- Rapport de validation de l’EE de Terra Nova
- Acceptation du rapport de validation de l’EE de Terra Nova
- Examen du rapport de validation de l’EE de Terra Nova
- Modification- Rapport de validation de l”EE de Terra Nova prolongation de la durée de vie des actifs
Étude de suivi des effets sur l’environnement
- Levé de pré-développement 1997 (copie papier uniquement)
- Conception du programme 1998 (copie papier uniquement)
- Conception révisée du programme 2012 (copie papier et PDF)
- Levé de la phase d’exploitation 2000
- Volume 1 (copie papier seulement)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2001
- Volume 1(copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2002
- Volume 1(copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2004
- Volume 1(copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2006
- Volume 1(copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2008
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2010
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2012
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2014
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Programme de l’ESEE 2017
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
- Program de l’ESSE 2022
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier et PDF)
Projet White Rose (Exploitant : Husky Oil)
- Description du projet White Rose (2000)
- Dossier de détermination de l’orientation de l’évaluation environnementale du projet White Rose (2000)
- Étude approfondie du projet White Rose (2000)
- Rapport d’étude approfondie de White Rose (2001)
- Sections portant sur la protection de l’environnement du rapport du commissaire chargé de l’examen public (2001)
- Sections portant sur la protection de l’environnement de l’OCNHE Décision White Rose 2001.01
- Rapport de validation de l’EE de White Rose
- Acceptation du rapport de validation de l’EE de White Rose
Étude de suivi des effets sur l’environnement
- Document d’information
- 2000 Conception de base
- Levé de pré-développement 2000 (copie papier uniquement)
- Levé de pré-développement 2002 : Addenda (copie papier et PDF)
- Conception du programme 2004 (copie papier et PDF)
- Conception révisée du programme 2010 (copie papier et PDF)
- Rapport de conception révisé du programme 2010 – Annexes (version papier et PDF)
- Conception révisée du programme 2014 (copie papier et PDF)
- Conception révisée du programme 2023 (pdf)
- Programme de l’ESEE 2004
- Volume 1 (Hard copy and pdf)
- Volume 2 (Hard copy only)
- Programme de l’ESEE 2005
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2006
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2008
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2010
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement))
- Programme de l’ESEE 2012
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2014
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2016
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2018
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2004
Hebron (Exploitant : ExxonMobil Canada Properties)
Documents d’évaluation environnementale
Rapport d’étude approfondie du projet Hebron – Anglais
Rapport d’étude approfondie du projet Hebron – Français
Documents d’accompagnement du REA (2011)
- Étude de modélisation des émissions et de la dispersion dans l’air
- Modélisation du dépôt des déblais de forage, de l’eau produite et de l’eau de ballast rejetée
- Modélisation du bruit sous-marin sur le site de construction de Bull Arm
- Rapport sur la modélisation des déversements d’hydrocarbures à proximité de la côte – Résultats des simulations de déversements de mazout dans Bull Arm, dans la baie de Trinity, à Terre-Neuve.
- Rapport sur la modélisation des déversements d’hydrocarbures en mer – Résultats des simulations de déversements d’hydrocarbures sur le site du puits Hebron
- Addenda au rapport sur la modélisation des déversements d’hydrocarbures en mer – Résultats des simulations à long terme des déversements d’hydrocarbures sur le site extracôtier d’Hebron.
Environnement physique des zones de projet d’Hebron à proximité de la côte et en mer
- Addenda au REA (2013)
- Lettre de détermination de l’addenda au REA (2013)
- Modification au REA (2017)
- Lettre de détermination de la modification du REA (2017)
Levés de pré-développement
- Plan de conception de base 2015 (poissons commerciaux)
- Plan de conception de base 2015 (sédiments et eau) – Annexes (copie papier seulement)
- 2015 Caractérisation environnementale d’Hebron : Relevé biologique (poissons commerciaux) – Rapport pour informer les résultats et l’analyse de l’ESEE
- 2014 Caractérisation environnementale d’Hebron : Levé physique (sédiments et eau) – Rapport pour éclairer les résultats et l’analyse de l’ESEE.
Programme d’études de suivi des effets sur l’environnement (ESEE)
- Document d’information
- Plan 2017 de surveillance de l’étude de suivi des effets sur l’environnement (ESEE) de la zone extracôtière d’Hebron
- 2017 Étude de l’attraction des oiseaux marins sur la plateforme de production Hebron : Une proposition d’approche de l’étude
- Attraction des oiseaux de mer sur le site Hebron avant l’installation de la plateforme de production et pendant la première année d’exploitation (2016-2018) et leçons apprises
- Programme de l’ESEE 2018
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2019
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)
- Programme de l’ESEE 2020
- Volume 1 (copie papier et PDF)
- Volume 2 (copie papier seulement)