12 MAI 2017

Transmission électronique de l’EE 2017 aux organisations non gouvernementales [ONG] œuvrant dans le domaine de la pêche

C-TNLOHE

12 MAI 2017

Transmission électronique de l’EE 2017 au gouvernement

C-TNLOHE

11 MAI 2017

• Mise à jour de l’EE 2017

MKI

11 MAI 2017

• Envoi de la mise à jour de l’EE 2017

MKI

6 AVRIL 2016

Transmission électronique de l’EE 2016 aux ONG œuvrant dans le domaine de la pêche

C-TNLOHE

6 AVRIL 2016

Transmission électronique de l’EE 2016 au gouvernement

C-TNLOHE

31 MARS 2016

• Mise à jour de l’EE 2016

MKI

31 MARS 2016

• Envoi de la mise à jour de l’EE 2016

MKI

24 JUIN 2015

Transmission électronique de l’EE 2015 aux ONG œuvrant dans le domaine de la pêche

C-TNLOHE

24 JUIN 2015

Transmission électronique de l’EE 2015 au gouvernement

C-TNLOHE

6 MAI 2015

• Mise à jour de l’EE 2015

MKI

6 MAI 2015

• Envoi de la mise à jour de l’EE 2015

MKI

18 AOÛT 2014

• Rapport de détermination

C-TNLOHE

18 AOÛT 2014

• Lettre de détermination

C-TNLOHE

14 JUIL. 2014

• Addenda de l’EE révisée [intégration administrative]

MKI

6 JUIN 2014

• Réponse aux commentaires de suivi de MKI relativement aux commentaires sur l’addenda de l’EE

Fish, Food & Allied Workers (FFAW)

28 MAI 2014

• Transmission électronique de la réponse aux commentaires sur l’addenda de l’EE à la FFAW

C-TNLOHE

28 MAI 2014

• Réponse aux commentaires sur l’addenda de l’EE

MKI

27 MAI 2014

• Réponse à l’addenda de l’EE

MDN

27 mai 2014

• Transmission électronique des commentaires compilés sur l’addenda de l’EE

C-TNLOHE

27 MAI 2014

• Commentaires compilés sur l’addenda de l’EE

C-TNLOHE

27 MAI 2014

• Réponse à l’addenda de l’EE

Gouvernement du Nunatsiavut

27 MAI 2014

• Réponse à l’addenda de l’EE

Ministère des Pêches et des Océans (MPO)

23 MAI 2014

• Réponse à l’addenda de l’EE

FFAW

21 MAI 2014

• Réponse à l’addenda de l’EE

Environnement et Changement climatique Canada (ECCC)

5 MAI 2014

• Transmission de l’addenda de l’EE à la FFAW

C-TNLOHE

5 MAI 2014

• Transmission de l’addenda de l’EE au gouvernement

C-TNLOHE

2 MAI 2014

• Addenda de l’EE

MKI

2 MAI 2014

Envoi de l’addenda de l’EE

MKI

14 AVRIL 2014

• Transmission des commentaires compilés sur le rapport de l’EE

C-TNLOHE

14 AVRIL 2014

• Commentaires compilés sur le rapport de l’EE

C-TNLOHE

8 AVRIL 2014

• Commentaires sur le rapport de l’EE

MPO

3 AVRIL 2014

• Commentaires sur le rapport de l’EE

Ministère des Ressources naturelles (T.‑N.‑L.)

2 AVRIL 2014

Commentaires sur le rapport de l’EE

• Lettre de réponse d’ECCC au rapport de l’EE pour le programme de collecte de données sismiques dans la mer du Labrador de Multi Klient Invest AS [2014-2018]
• Populations d’oiseaux marins nicheurs dans la baie Groswater, au Labrador, de 1978 à 2002
• Changements dans la reproduction des populations d’oiseaux marins sur l’île Small dans l’archipel des îles Wadham, à Terre‑Neuve
• Version définitive du rapport provisoire sur les oiseaux marins du Fonds pour l’étude de l’environnement du Service canadien de la faune
• O’Hara et Morandin

ECCC

2 AVRIL 2014

• Commentaires sur le rapport de l’EE

MDN

1ER AVRIL 2014

• Commentaires sur le rapport de l’EE

Gouvernement du Nunatsiavut

27 MARS 2014

• Commentaires sur le rapport de l’EE

FFAW

19 FÉV. 2014

• Transmission électronique du rapport de l’EE à One Ocean et à la FFAW

C-TNLOHE

19 FÉV. 2014

• Transmission électronique du rapport de l’EE

C-TNLOHE

17 FÉV. 2014

Rapport de l’EE et annexes

Le projet nécessite une évaluation environnementale au titre des lois de mise en œuvre de l’Accord atlantique, et le C-TNLOHE publiera un rapport sur sa détermination à la fin de cette évaluation.

La liste suivante énumère les documents disponibles dans le registre public du C-TNLOHE pour le projet.

• Rapport de l’EE – 8 Mo
• Annexes

LGL

17 FÉV. 2014

Envoi du rapport de l’EE

MKI

21 NOV. 2013

• Lettre d’accompagnement

C-TNLOHE

21 NOV. 2013

• Version définitive du document de détermination de la portée

C-TNLOHE

21 NOV. 2013

• Commentaires compilés sur l’ébauche du document de détermination de la portée

C-TNLOHE

20 NOV. 2013

• Réponse à la demande de commentaires

MPO

19 NOV. 2013

• Réponse à la demande de commentaires

FFAW

19 NOV. 2013

Réponse à la demande de commentaires

• Réponse à la demande de commentaires
• Les oiseaux et les hydrocarbures – guide d’intervention du Service canadien de la faune – mis à jour en juin 2012
• Oiseaux marins de l’Est du Canada – Com 1515
• Protocole pour traiter les oiseaux mazoutés
• Protocole pour la récupération des oiseaux non mazoutés
• Carte-photo pour l’identification des oiseaux marins
• Mesures d’atténuation pour la protection de l’Océanite cul‑blanc
• Fiche d’observation d’oiseaux en détresse

ECCC

18 NOV. 2013

• Réponse à la demande de commentaires

MDN

17 NOV. 2013

• Réponse à la demande de commentaires

Gouvernement du Nunatsiavut

7 NOV. 2013

• Réponse à la demande de commentaires

Ministère de l’Environnement et de la Conservation (T.‑N.-L.)

7 NOV. 2013

• Réponse à la demande de commentaires

Transports Canada

5 NOV. 2013

Transmission électronique de l’avis de projet à One Ocean et à la FFAW

C-TNLOHE

5 NOV. 2013

Transmission électronique de l’avis de projet au gouvernement

C-TNLOHE

5 NOV. 2013

• Demande de commentaires sur le projet à l’intention de One Ocean et de la FFAW

C-TNLOHE

5 NOV. 2013

• Demande de commentaires sur le projet EE au gouvernement

C-TNLOHE

5 NOV. 2013

Ébauche de document de détermination de la portée

C-TNLOHE

1ER NOV. 2013

Lettre de présentation

MKI

1ER NOV. 2013

• Description du projet

MKI